conseil municipal la Salle les Alpes

 l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera le 05 octobre 2009.....

AFFAIRES FINANCIERES
1) Tarifs 2009 : Additif n' 1

ADMINISTRATION GENERALE
2) Délégation de pouvoir à M. le Maire: Additif n' 2
3) Classement au titre des monuments historiques d'un objet appartenant à la Commune

URBANISME
4) Association de sauvegarde et de défense des Montagnes de Fréjus: Autorisations de passage et d'implantation d'une borne incendie

TRAVAUX
5) Création d'un carrefour au Pontet: Signature d'un marché de travaux

PATRIMOINE
6) EURL « CONCEPT LOISIRS EVOLUTION»: Signature d'une convention d'occupation de terrain communal AO 17

PERSONNEL
7) Règlement et plan de formation: Approbation

INFORMATION - QUESTIONS DIVERSES
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation