Conseil Communautaire Embrunais
Modifié le
15 février 2010
Par
Constin
conseil communautaire du 18 fevrier 2010 a 18 heures a la salle du rdc de la manutention – espace delaroche.....
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 janvier 2010
BUDGET PRINCIPAL :
Ø RAPPORT N° 2010/05 : Approbation du compte de gestion 2009 – Budget Principal
Ø RAPPORT N° 2010/06 : Approbation du Compte Administratif 2009 – Budget Principal
Ø RAPPORT N° 2010/07 : Affectation des résultats de l’exercice 2009 – Budget Principal
Ø RAPPORT N° 2010/08 : Adoption du Budget Primitif Principal 2010
Ø RAPPORT N° 2010/09 : Conventions relatives à la participation de la Communauté de Communes à
certains organismes
Ø RAPPORT N° 2010/10 : Personnel communautaire : Modification du tableau des effectifs
Ø RAPPORT N° 2010/11 : Programme d’aide aux jeunes sportifs et travailleurs méritants : attribution de crédits
Ø RAPPORT N° 2010/12 : Convention de mise à disposition du pont bascule du site d’enfouissement des déchets de Pralong avec le SMICTOM et VALSUD
Ø RAPPORT N° 2010/13 : Convention de mise à disposition de ponts bascule avec la Société « La ROUTIERE DU MIDI » et avec la Société GUERIN.
Ø RAPPORT N° 2010/14 : Création d’un pont bascule – Demande de subventions
Ø RAPPORT N° 2010/15 : Entraigues II – Dossier de demande de défrichement
Ø RAPPORT N° 2010/16 : Promesse de bail emphytéotique administratif avec l’Entreprise IBC SOLAR.
BUDGET ANNEXE : PARC D’ACTIVITES DE PRALONG :
Ø RAPPORT N° 2010/17 : Approbation du Compte de Gestion 2009 - Budget Zone de Pralong
Ø RAPPORT N° 2010/18 : Approbation du Compte Administratif 2009 – Budget Zone de Pralong
Ø RAPPORT N° 2010/19 : Affectation des résultats de l'exercice 2009 - Budget Zone de Pralong
Ø RAPPORT N° 2010/20 : Adoption du Budget annexe de Pralong 2010
REGIE POUR L’ASSAINISSEMENT :
Ø RAPPORT N° 2010/21 : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2009
Ø RAPPORT N° 2010/22 : Approbation du Compte de Gestion 2009 - Budget Régie Assainissement
Ø RAPPORT N° 2010/23 : Approbation du Compte Administratif 2009- Budget Régie Assainissement
Ø RAPPORT N° 2010/24 : Affectation des résultats de l'exercice 2009 - Budget Régie Assainissement
Ø RAPPORT N° 2010/25 : Adoption du Budget Primitif Régie Assainissement 2010
Ø RAPPORT N° 2010/26 : Achat des terrains d’assise de la station d’épuration de Crévoux « La Chalp »
PAYS SUD :
Ø RAPPORT N° 2010/27 : Convention d’objectifs et de moyens pour 2010 : attribution de crédits
QUESTIONS DIVERSES
Bonjour, je m'appelle Constin ! Je suis un blogueur passionné par une multitude de sujets. Mon intérêt se porte notamment sur le monde du cinéma français, la mode et la beauté. Quand je ne suis pas plongé dans le dernier film ou la tendance mode du moment, j'aime partager mes découvertes et conseils sur mon blog. Rejoignez-moi pour explorer ensemble les dernières nouveautés et bons plans.