Conseil communautaire
Prochain conseil communautaire Pays des Ecrins.......
Il aura lieu le : 1er octobre à 18h en mairie de l'Argentière.
ORDRE DU JOUR
POINTS
a) Maison du tourisme et de la randonnée de Vallouise.
DELIBERATIONS DU CONSEIL
CABINET
1. Désignation d’un membre suppléant au Comité de pilotage du programme Leader.
2. Subvention à l’expédition DARWIN.
3. Approbation de la charte forestière.
PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX
Assainissement :
4. STEP : Avenant au marché pour modification de la formule de révision.
5. Attribution des lots 1, 2 et 4 du marché des réseaux d’eaux usées de la Vallouise.
6. Attribution du lot n°1 du marché des réseaux d’eaux usées de Freissinières et Champcella.
Gestion des déchets :
7. TEOM : Exonérations facultatives.
8. Acquisition d’un camion ampliroll: demande subvention.
9. Aménagement durable des points de collecte : demande de subvention.
VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE
Enfance, centre social et activités de loisirs :
10. Apprentissage du kayak : convention avec le collège et le club de canoë kayak les Écrins.
11. Attribution du marché de réalisation du centre socio-culturel de St Martin de Queyrières.
Services aux publics :
12. Demande de subvention FNADT.
DEVELOPPEMENT LOCAL
Activités de pleine nature
13. Tarif de ski de fond – saison hivernale 2009-2010.
Transport
14. Convention de délégation de compétence des transports avec le Conseil Général 05.
15. Règlement des transports scolaires.
16. Règlement des transports des écoles : Voyages de fin d’année et classes transplantées.
17. Règlement des transports « événementiels ».
18. Convention « Point relais vente transport » avec 05 Voyageurs et ATR05.
19. Tarification des navettes hivernales de Puy St Vincent.
20. Tarification des navettes « marché ».
21. Convention avec ANEM pour transports du congrès.
Aménagement
22. Création, développement et maintenance du site internet « Guide touristique » : avenant n°1 avec SEDONA.
23. Plan de financement PIT.
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
Administration générale
24. Publications journal et périodique : désignation du Directeur de publication.
Finances
25. Décisions modificatives.
Divers :
26. PLU de Freissinières : Avenant à la convention de mandat.
27. Centre de secours Pelvoux Vallouise : Procédure DUP et enquête parcellaire
Bonjour, je m'appelle Constin ! Je suis un blogueur passionné par une multitude de sujets. Mon intérêt se porte notamment sur le monde du cinéma français, la mode et la beauté. Quand je ne suis pas plongé dans le dernier film ou la tendance mode du moment, j'aime partager mes découvertes et conseils sur mon blog. Rejoignez-moi pour explorer ensemble les dernières nouveautés et bons plans.