Le mardi 12 février 2013 à 18h30 Salle du Conseil A la Communauté de Communes du Briançonnais, l'ordre du jour :

·         Débat d’Orientations Budgétaires 2013

·         ADMISSIONS EN NON VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES
Ancien Budget des Ordures Ménagères – Titres émis de 1996 à 1998

·         FONDS DE CONCOURS FCIC 2012 – Commune de Cervières

·         FONDS DE CONCOURS FCIC 2012 – Commune de Névache

·         Avenant au marché d’assurance de la collectivité

·         Avenant au marché de chauffage

·         Pays du Grand Briançonnais : Convention d’objectifs et de moyens 2013

·         Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire

·         Création d’un 12^ème poste de  Vice-Président

·         Copropriété Centre commercial Grand Boucle : modification des millièmes 

·         Nomination des 3 représentants de la Collectivité au Comité Technique Paritaire

·         Modification du tableau des effectifs

·         Recrutement d’un contrat d’avenir

·         Pépinière d’entreprises de Berwick : avenant au marché du lot 4 – Charpente couverture.

·         Maison de la Géologie et du Géoparc : attribution du marché de maîtrise

·         Travaux de construction d’un réseau Très Haut Débit : attribution des marchés de travaux

ORDURES MENAGERES

·         Quai de transfert : attribution des marchés de travaux

ASSAINISSEMENT

·         Création d’une Commission de Contrôle Financier pour la DSP d’assainissement collectif

·         Désignation d’un expert représentant la CCB au sein de la Commission Spéciale de Révision pour l’avenant n°2 au contrat de DSP d’assainissement collectif

·         Convention avec le SACO pour la mise en œuvre du contrat de rivière Romanche

• Aide financière au transport des sorties scolaires culturelles.