Conseil Communautaire de Briançon

Le mardi 12 février 2013 à 18h30 Salle du Conseil A la Communauté de Communes du Briançonnais, l'ordre du jour :

·         Débat d’Orientations Budgétaires 2013

·         ADMISSIONS EN NON VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES
Ancien Budget des Ordures Ménagères – Titres émis de 1996 à 1998

·         FONDS DE CONCOURS FCIC 2012 – Commune de Cervières

·         FONDS DE CONCOURS FCIC 2012 – Commune de Névache

·         Avenant au marché d’assurance de la collectivité

·         Avenant au marché de chauffage

·         Pays du Grand Briançonnais : Convention d’objectifs et de moyens 2013

·         Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire

·         Création d’un 12^ème poste de  Vice-Président

·         Copropriété Centre commercial Grand Boucle : modification des millièmes 

·         Nomination des 3 représentants de la Collectivité au Comité Technique Paritaire

·         Modification du tableau des effectifs

·         Recrutement d’un contrat d’avenir

·         Pépinière d’entreprises de Berwick : avenant au marché du lot 4 – Charpente couverture.

·         Maison de la Géologie et du Géoparc : attribution du marché de maîtrise

·         Travaux de construction d’un réseau Très Haut Débit : attribution des marchés de travaux

ORDURES MENAGERES

·         Quai de transfert : attribution des marchés de travaux

ASSAINISSEMENT

·         Création d’une Commission de Contrôle Financier pour la DSP d’assainissement collectif

·         Désignation d’un expert représentant la CCB au sein de la Commission Spéciale de Révision pour l’avenant n°2 au contrat de DSP d’assainissement collectif

·         Convention avec le SACO pour la mise en œuvre du contrat de rivière Romanche

• Aide financière au transport des sorties scolaires culturelles.

Constin

Bonjour, je m'appelle Constin ! Je suis un blogueur passionné par une multitude de sujets. Mon intérêt se porte notamment sur le monde du cinéma français, la mode et la beauté. Quand je ne suis pas plongé dans le dernier film ou la tendance mode du moment, j'aime partager mes découvertes et conseils sur mon blog. Rejoignez-moi pour explorer ensemble les dernières nouveautés et bons plans.