Il aura lieu le jeudi 17 décembre 2009 à 18h en mairie de St Martin de Queyrières....

 

 

 

- DELIBERATIONS DU CONSEIL

-  CABINET

 

_ 1.    Fixation de la quote-part de la DGF Touristique et Parking attribuée à l’office du tourisme

 2.      Dotations 2010 de l’office du tourisme : fonctionnement général, animation des événements et événements

 3.      Convention cadre pour la mise en œuvre des dispositions opérationnelles du projet du contrat de bassin versant

 

 

- PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX

 

_ Assainissement :

_ 4.    Redevance 2010 assainissement des eaux usées

5.       Assainissement de Freissinières : avenant au contrat de Moe avec BPR

6.       STEP de Vallouise : acquisition des parcelles EDF

7.       STEP de Vallouise : attribution des missions SPS et Contrôle technique

8.       STEP de Prelles : acquisition de la parcelle auprès de la SAFER

9.       STEP des Allouviers (Freissinières) : Attribution du marché des travaux

 

 

_ Gestion des déchets :

_ 10.  Fixation de la redevance spéciale

 

_ Travaux et marchés publics:

_ 11.  DGE 2010 : demande de subventions (Centre socio-culturel de St Martin, STEP de Vallouise – 2è tranche, Aménagement  durable des points de collecte, Acquisition d’un camion amplirol, Collecte et traitement des EU de Freissinières, Aménagement de l’aire de tri D3E, Réfection de façades du CFA)

 

- VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE

 

_ Petite enfance :

_ 12.  Halte garderie de Pelvoux : tarif 2009-2010 et convention de perception avec le SIVU

 

_ Enfance, centre social et activités de loisirs :

_ 13.  Centre socio-culturel de St Martin : avenant à la convention de maîtrise d’oeuvre

 

_ Services aux publics :

 

_ Ecole de musique :

 

 

_ Subventions aux associations

_ 14.  Subventions 2010 aux associations sportives

_ 15.  Subvention 2010 aux événements

 

- DEVELOPPEMENT LOCAL

 

_ Développement économique et artisanal

_ 16.  Convention de mise à disposition du château de la Roche de Rame en vue de la création de la pépinière d’entreprises

17.     Pépinière d’entreprises : ajustement du plan de financement

 

- Développement touristique

 

_ Activités de pleine nature

_ 18.  Convention de sécurité du ski de fond

 

_ Urbanisme et habitat

_ 19.  Convention SIG avec le SDIS

 

_ Transport

_ 20.  Facturation des prestations transports 2009 aux services du social

 

_ Aménagement

_ 21.  Convention d’attribution de la mission pour la poursuite du SCOT

22.     Convention PAS Stations

23.     Plan de financement du PIT

 

_ Subventions à caractère économique

_ 24.  Subvention 2010 à la Plate forme initiative emploi.

 

 

- ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES

 

_ Administration générale

_ 25.  Règlement de la formation

26.     Renouvellement du contrat de l’assurance du personnel avec la CNP

27.     Adaptation de postes et régime indemnitaire

 

_ Finances

28.     Décisions modificatives

 

_ Divers :

_ 29.  Fouilles archéologiques : programme 2010

30.     Garantie pour un emprunt contracté par la SEAM Les Ecrins pour le remplacement des télésièges du Rocher Noir et l’Arlésienne