February 7, 2012
Conseil Communautaire Embrunais
conseil communautaire du 18 fevrier 2010 a 18 heures a la salle du rdc de la manutention – espace delaroche.....
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 janvier 2010
BUDGET PRINCIPAL :
Ø RAPPORT N° 2010/05 : Approbation du compte de gestion 2009 – Budget Principal
Ø RAPPORT N° 2010/06 : Approbation du Compte Administratif 2009 – Budget Principal
Ø RAPPORT N° 2010/07 : Affectation des résultats de l’exercice 2009 – Budget Principal
Ø RAPPORT N° 2010/08 : Adoption du Budget Primitif Principal 2010
Ø RAPPORT N° 2010/09 : Conventions relatives à la participation de la Communauté de Communes à
certains organismes
Ø RAPPORT N° 2010/10 : Personnel communautaire : Modification du tableau des effectifs
Ø RAPPORT N° 2010/11 : Programme d’aide aux jeunes sportifs et travailleurs méritants : attribution de crédits
Ø RAPPORT N° 2010/12 : Convention de mise à disposition du pont bascule du site d’enfouissement des déchets de Pralong avec le SMICTOM et VALSUD
Ø RAPPORT N° 2010/13 : Convention de mise à disposition de ponts bascule avec la Société « La ROUTIERE DU MIDI » et avec la Société GUERIN.
Ø RAPPORT N° 2010/14 : Création d’un pont bascule – Demande de subventions
Ø RAPPORT N° 2010/15 : Entraigues II – Dossier de demande de défrichement
Ø RAPPORT N° 2010/16 : Promesse de bail emphytéotique administratif avec l’Entreprise IBC SOLAR.
BUDGET ANNEXE : PARC D’ACTIVITES DE PRALONG :
Ø RAPPORT N° 2010/17 : Approbation du Compte de Gestion 2009 - Budget Zone de Pralong
Ø RAPPORT N° 2010/18 : Approbation du Compte Administratif 2009 – Budget Zone de Pralong
Ø RAPPORT N° 2010/19 : Affectation des résultats de l'exercice 2009 - Budget Zone de Pralong
Ø RAPPORT N° 2010/20 : Adoption du Budget annexe de Pralong 2010
REGIE POUR L’ASSAINISSEMENT :
Ø RAPPORT N° 2010/21 : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2009
Ø RAPPORT N° 2010/22 : Approbation du Compte de Gestion 2009 - Budget Régie Assainissement
Ø RAPPORT N° 2010/23 : Approbation du Compte Administratif 2009- Budget Régie Assainissement
Ø RAPPORT N° 2010/24 : Affectation des résultats de l'exercice 2009 - Budget Régie Assainissement
Ø RAPPORT N° 2010/25 : Adoption du Budget Primitif Régie Assainissement 2010
Ø RAPPORT N° 2010/26 : Achat des terrains d’assise de la station d’épuration de Crévoux « La Chalp »
PAYS SUD :
Ø RAPPORT N° 2010/27 : Convention d’objectifs et de moyens pour 2010 : attribution de crédits
QUESTIONS DIVERSES
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