Réunion du conseil municipal

Le Conseil Municipal de la commune du MONETIER-LES-BAINS se réunira en séance ordinaire...

....salle du Conseil, le JEUDI 17 SEPTEMBRE 2009 à 18 heures 30

ORDRE DU JOUR

I-FINANCES
1/ Exonération de Taxe Foncière en faveur de certains logements

II - ADMINISTRAl'lON GENERALE
1/ Bail à construction le Bachas
2/ Déclassement domaine public au Lauzet
3/ Acquisition des parcelles R 890 et 897
4/ Acquisition de la parcelle R 880

III - PERSONNEL
1/ Modification du tableau des effectifs

IV - QUESTlONS DIVERSES
1/ Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire suivant délibérationn n0020/200S du 31 mars 2008